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KCI 후보
프랑스 문화 : 프랑스의 코뮌간 협력과 특징
La Culture francaise : Cooperations intercommunales et leurs caracteristiques en France
배준구 ( Jun Gu Bae )
프랑스 문화연구 23권 73-109(37pages)
UCI I410-ECN-0102-2016-920-000551648

L``objectif de cette etude consiste a analyser les cooperations intercommunales et leurs caracteristiques en France, et d``obtenir des implications. Le nombre de commmunes francaises(36,682) peut, de prime abord, paraitre eleve. Mais les Francais ont une sentiment tres fort d’appartenance a leur commune et souhaitent les conserver. L’echelle communale ayant cependants ses limites pour la mise en oeuvre de veritable projets de deveoppement, un substitut a la fusion et a la suppression de communes a ete trouve: la cooperation sur la base de volontariat. Les communes existent toujours et gardent certaines de leurs competences. Mais elles choisissent de travailler en commun, au sein de structures specifiques, dans certaines domaines. La France utilise les differentes formes de cooperations intercommunales, c’est a dire trois grands types de cooperation: la cooperation syndicale(syndicats de communes, syndicats mixtes), la cooperation federative(districts, commuautes urbaines, commuautes de communes, commuautes de villes, commuautes d’agglomeration), et la cooperation contractuelle(contrat de plan, charte de pays, projet d’agglomeration, SCOT). La formule syndicale a constitue un grand progres au regard des institutions de cooperation entre communes qui ne possedaients pas la personnalite juridique(ententes et conferences intercommunales). Certes son role historique n’est pas niable(irrigation et assechement des marais, adduction d’eau, electrification rurale) et les reformes de 1955, 1959 et 1972 lui permettent d’etre toujours un instrument tres utile a la disposition des communes(ramassage scolaire; construction et gestion d’installations scolaires ou sportives...). Mais l’utilisation de la formule syndicale n’est pas une panacee; l’enchevetrment des regroupement realises par les syndicats est une source de complications; emanation directe des communes, bati sur un modele ‘confederal’, le syndicat n’est pas le moyen de resoudre la crise communale contemporaine. Afin d’encourager un deveoppement plus harmonieux de l’intercommunalite, la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et a la simplification intercommunale et plus recemment, la loi du 13 aout 2004 relative aux libertes et responsabilites locales, ont simplifie le cadre juridique regissant l’intercommunalite. Cette reforme a rencontre un important succes. L’evolution differenciee des budgets et de nombre des structures intercommunales selon leur categorie montre tres clairement que les communautes d’agglomeration et les autres organismes a taxe professionnelle unique ont developpe leurs activites et connu une ampleur considerable. Ils ont tres nettement pris le relais de l’effort d’investissement des communes. Au contraire les commuautes de communes et districts a fiscalite additionnelle s’averent moins dynamiques et sont en perte de vitesse depuis 1999 dans le domaine de l’equipemet. La demarche contractuelle apparait comme un progres indeniable pour deux majeures: Dans le contexte actuel de la decentralisattion, de nombreuses competences sont partagees et d’autres necessitent une coordination pour etre complementaire. Le resultat de l``etude de cooperations intercommunales francaise nous donne les suggestions suivantes. Premierement, L``utilisation active de differentes formes de cooperations intercommunales(la cooperation syndicale, la cooperation federative, et la cooperation contractuelle) de la France donne les implications pour la promotion de la politique locale de notre pays. Deuxiemement, bien adapte au milieu rural, le syndicat intercommunal possede des structures administrative et financiere trop laches pour etre le moteur d’une politique de developpement urbain a long terme. Troisiemement, le contrat est un moyen adapte pour assurer les interfaces de maniere non-conflictuelle; le dialogue necessaire pour preparer la charte et contrat, entre partenaires finanaciers, mais egalement entre elus et acteurs socio-economiques entraine une nouvelle forme de gouvernance qui part du terrain pour remonter vers le haut.

[자료제공 : 네이버학술정보]
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